1. Éditeur de la Plateforme
Site et applications : https://www.coachelev.com et applications mobiles « CoachElev ».
Éditeur : Benjamin CHETRIT, micro‑entrepreneur, exploitant la marque « CoachElev ».
Adresse : 27 Place Georges Pompidou, 92300 Levallois‑Perret, France.
SIREN : 991 539 875 — SIRET : 991 539 875 00013.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR80 991 539 875.
E‑mail de contact : contact@coachelev.com.
Directeur de la publication : Benjamin Chetrit.
L'expression « Plateforme » désigne collectivement le site et les applications mobiles édités par l'Éditeur.
2. Hébergement et prestations techniques
Hébergeur du site : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA. Site web : https://vercel.com.
API : Railway, région Europe de l'Ouest (Amsterdam). Site web : https://railway.com.
Base de données : Supabase, sur l'infrastructure d'Amazon Web Services (AWS), 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109, USA.
Localisation : base de données à Paris (France, région AWS eu-west-3) ; transferts éventuels vers les États‑Unis encadrés par les Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne.
Politique de confidentialité Supabase : https://supabase.com/privacy.
3. Propriété intellectuelle
• La marque CoachElev a été déposée auprès de l'INPI (en cours d'enregistrement).
• Sauf mention contraire, l'ensemble des éléments composant la Plateforme (textes, visuels, logos, interfaces, architecture, codes et contenus) est la propriété exclusive de Benjamin Chetrit et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
• Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'Éditeur, est interdite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.
4. Distribution des applications mobiles
Les applications CoachElev peuvent être distribuées via Apple App Store et Google Play. Leur téléchargement, installation et utilisation s'effectuent conformément aux conditions d'utilisation et politiques de ces plateformes, qui s'appliquent en sus des présentes mentions et des conditions contractuelles de CoachElev. Apple, le logo Apple, iPhone, App Store, Google, Android et Google Play sont des marques de leurs propriétaires respectifs.
5. Responsabilité
L'Éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur la Plateforme. Il ne peut toutefois garantir l'absence d'erreurs, d'omissions ou d'interruptions de service. L'Éditeur se réserve le droit d'en suspendre l'accès pour des raisons de maintenance ou de sécurité. L'utilisation de la Plateforme se fait aux risques et périls de l'utilisateur, sans garantie autre que celles impératives prévues par la loi.
6. Accessibilité
L'Éditeur s'engage à améliorer l'accessibilité de la Plateforme.
7. Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel est détaillé dans la Politique de confidentialité & cookies de CoachElev, accessible depuis le site et l'application. Elle précise notamment les finalités, bases légales, durées de conservation, droits des personnes et destinataires (dont les sous‑traitants tels que le prestataire de paiement et les services d'hébergement/analytique).
8. Contact
Toute question, demande d'information ou signalement peut être adressé à : contact@coachelev.com ou par courrier à l'adresse postale de l'Éditeur indiquée ci‑dessus.
9. Droit applicable – Juridiction compétente
Les présentes sont soumises au droit français. En cas de litige, et sauf dispositions légales impératives contraires, les tribunaux compétents sont ceux de Paris (France).
10. Modifications des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être mises à jour à tout moment pour tenir compte des évolutions légales, techniques ou organisationnelles. La date de dernière mise à jour figure en en‑tête du présent document. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.